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Mentions légales

 

Mise à jour : 30 Septembre 2023 à15H59

 

Ces mentions légales sont présentes sur le site internet https://www.rosavent.com] (le “Site”) et sont portées à la connaissance de tout Utilisateur, conformément aux dispositions de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N.

 

    1.         Éditeur du Site

 

Il décide de la mise en page du contenu du Site.

 

 

 

Rosa Aguilera

Entrepreneur individuel

2 Impasse Gardey

SIRET : 82226266300047

 

 

L’Éditeur peut être contacté aux coordonnées suivantes :

 

rosaaguilerayoga@gmail.com

0768772060

2 Impasse Gardey 13008 Marseille

 

    2.         Responsable de la publication

 

Le Responsable de la publication est chargé de la rédaction du contenu publié.

 

Rosa Aguilera

2 Impasse Gardey

13008 Marseille

 

Il peut être contacté aux coordonnées suivantes :

 

rosaaguilerayoga@gmail.com

0768772060

2 Impasse Gardey 13008 Marseille

 

    3.         Hébergeur du Site

 

L’hébergeur est le responsable de la plateforme qui stocke le Site.

 

OVH

SAS au capital de 10 174 560 €

 

RCS Lille Métropole 424 761 419 00045

Code APE 2620Z

N° TVA : FR 22 424 761 419

Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France

Il peut être contacté aux coordonnées suivantes :

 

 

    4.         Accès au Site

 

Le Site est accessible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7 et permet à tout Utilisateur de prendre connaissance des différents services proposés par l’Éditeur, en tant que organisme de formation.

 

L’Éditeur se réserve le droit d’inclure des liens hypertextes dans son contenu. Il n’est aucunement responsable du contenu ou des éventuels dysfonctionnements de ces liens.

 

 

-        La mise en place par autrui de tous liens hypertextes renvoyant vers toute ou partie du Site est strictement interdite, sauf autorisation préalable et écrite de l'Éditeur, sollicitée par email à l'adresse suivante : rosaaguilerayoga@gmail.com.

 

-        Lorsque des tiers utilisent des liens hypertextes renvoyant vers toute ou partie de son Site, l’Éditeur peut en demander la suppression s’il estime que ces liens sont contraires au but recherché par le Site.

 

    5.         Responsabilités

 

Pour la bonne gestion du Site, l’Éditeur peut à tout moment :

 

-        Suspendre, interrompre ou limiter l’accès à tout ou partie du Site de manière temporaire ;

-        Supprimer toute information qu’il juge erronée ;

-        Suspendre le Site pour procéder à des mises à jour.

 

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-        Défaillance, panne ou interruption de fonctionnement empêchant l’accès au Site,

-        Dysfonctionnement ou incompatibilité du serveur ou du terminal de l’Utilisateur avec le Site,

-        Non-respect de l’Utilisateur de ses obligations de navigation,

-        Dysfonctionnement de liens hypertextes qu’il utilise ou des diverses fonctionnalités présentes sur le Site.

 

L’Éditeur mobilise tous les moyens en sa possession pour garantir un contenu exact et exempté de faute. Toutefois, si des informations ou documents contiennent des inexactitudes techniques ou typographiques, l’Éditeur n’est pas tenu responsable et se réserve le droit de modifier ces contenus à tout moment.

 

L’Utilisateur s’engage à effectuer une utilisation conforme du Site. Il ne doit en aucun cas compromettre le fonctionnement normal de celui-ci par un quelconque moyen. Il reste responsable de la navigation sur le Site et des décisions effectuées à l’issue de celle-ci.

 

    6.         Propriété intellectuelle

 

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Toutes les photographies, illustrations, images, images animées, animations, vidéos, marque, identité visuelle, articles rédigés et plus généralement tout contenu figurant sur le Site sont protégés par des droits de propriété intellectuelle. Ces droits appartiennent à l’Éditeur ou il s’est assuré les détenir de tierces personnes pour l’utilisation souhaitée.

 

Toute reproduction, représentation, utilisation ou adaptation, sous quelque forme que ce soit, de tout ou partie de ces éléments, sans l'accord préalable et écrit de l'Éditeur, sont strictement interdites.

 

 

    7.         Données personnelles et cookies

 

Le recueil et le traitement des données personnelles est effectué par Rosa Aguilera, responsable de traitement. Ce traitement est conforme aux réglementations françaises et européennes s’agissant des données personnelles. Ces données sont les suivantes : nom, prénom, adresse postale, adresse e-mail, numéro de téléphone, date de naissance.

 

Les modalités de traitement et conservation des données ainsi que les différents droits que possède l’Utilisateur sont détaillés dans la Politique de confidentialité du site.

 

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